Catherine Bourgeois

Autre nom possible de la personne recherchée:
Catherine Miffre
De: Catherine BOURGEOIS, épouse LAMPIETTI
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE RENNES
Tribunal pour enfants de Vannes
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
date_debut="2024-01-01"
date_fin="2027-12-31"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Vannes"
suppleant
JORFTEXT000048572593(source JORF)
désignation
16 Décembre 202316/12/2023
De: Catherine BOURGEOIS, épouse LAMPIETTI
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE RENNES
Tribunal pour enfants de Vannes
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
date_fin="2023-12-31"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Vannes"
suppleant
JORFTEXT000039656708(source JORF)
désignation
22 Décembre 201922/12/2019
De: Bourgeois (Catherine, Jeanne), épouse Julien Emmanuel Lurel
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé (année 2013)
Spécialité : médecine générale
Concours type 1
JORFTEXT000028870985(source JORF)
inscription
25 Avril 201425/04/2014
De: Bourgeois, née Naviaux (Catherine)
administration centrale
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
1. Pour le corps des ingénieurs de recherche
2e classe
Suppléantes
Groupe:
Personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
suppleant
JORFTEXT000000753320(source JORF)
élection
13 Mars 199813/03/1998
De: Bourgeois (Catherine)
attaché d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
date de sa titularisation dans le corps des ingénieurs de recherche
date_debut="1993-09-01"
corps="Ingénieurs de recherche"
JORFTEXT000000528817(source JORF)
radiation
07 Avril 199407/04/1994